AUTORISATION DE CESSION DE DROIT À L'IMAGE TÉMOIGNAGE VIDÉO

ENTRE LES SOUSSIGNÉS :

KB AGENCY LLC LIMITED, société enregistrée au Royaume-Uni sous le numéro 16192064, dont le siège social est situé au 71–75 Shelton Street, Covent Garden, London WC2H 9JQ, United Kingdom, représentée par Kevin Ben en qualité de dirigeant,

Ci-après désignée « le Cessionnaire »,

ET :

{{PRENOM}} {{NOM_FAMILLE}}, née le {{DATE_DE_NAISSANCE}}, demeurant à {{ADRESSE}}, {{CODE_POSTAL}}, {{VILLE}}, {{PAYS}}, joignable à l'adresse électronique {{EMAIL}}.

Ci-après désignée « la Cédante »,

Ensemble désignées « les Parties ».

Article 1 — Objet

Par la présente, la Cédante autorise le Cessionnaire à fixer, reproduire, représenter et diffuser son image, sa voix et ses propos recueillis dans le cadre d'un témoignage vidéo portant sur son expérience personnelle en lien avec les programmes de coaching proposés par le Cessionnaire.

Article 2 — Supports de diffusion autorisés

L'autorisation est strictement limitée aux supports suivants :

a) La ou les chaînes YouTube exploitées par le Cessionnaire, y compris sous forme de publicités YouTube Ads ;

b) Les diffusions en direct de type webinaire (live), quel que soit le support technique utilisé par le Cessionnaire (Zoom, plateforme propriétaire, etc.).

Toute utilisation sur un support non visé au présent article — notamment mais non limitativement les réseaux sociaux (Facebook, Instagram, TikTok), les publicités Meta Ads, les supports imprimés ou tout site web tiers — nécessite l'accord écrit préalable de la Cédante.

Article 3 — Durée
La présente autorisation est consentie pour une durée de dix (10) ans à compter de la date de signature du présent document.

À l'expiration de ce délai, l'autorisation prend fin de plein droit. Le Cessionnaire dispose alors d'un délai de trente (30) jours pour retirer l'ensemble des contenus concernés de ses supports de diffusion.

Article 4 — Caractère gratuit

La Cédante consent la présente autorisation à titre gratuit, sans contrepartie financière. Elle reconnaît avoir été informée de ce caractère gratuit préalablement à la signature du présent document et y consentir librement.

Article 5 — Droit de retrait et préavis

La Cédante peut révoquer la présente autorisation à tout moment, sous réserve d'en informer le Cessionnaire par courriel à l'adresse {{EMAIL_CESSIONNAIRE}} ou par lettre recommandée avec accusé de réception adressée au siège social du Cessionnaire.

Un délai de préavis de trente (30) jours calendaires court à compter de la date de réception de la notification par le Cessionnaire. Pendant ce délai, le Cessionnaire conserve le droit de diffuser les contenus déjà publiés. Passé ce délai, le Cessionnaire s'engage à retirer l'intégralité des contenus comportant l'image de la Cédante.

Article 6 — Engagements du Cessionnaire

Le Cessionnaire s'engage à :

a) Ne pas utiliser l'image de la Cédante d'une manière portant atteinte à sa dignité, à sa réputation ou à sa vie privée ;

b) Ne pas procéder à des retouches, montages ou modifications dénaturant le sens ou le contexte du témoignage sans l'accord écrit préalable de la Cédante ;

c) Ne pas céder, transférer ou sous-licencier la présente autorisation à un tiers sans l'accord écrit préalable de la Cédante.

Article 7 — Données personnelles

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD), les données personnelles de la Cédante collectées dans le cadre du présent document sont traitées aux seules fins d'exécution de la présente autorisation. La Cédante dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et de portabilité de ses données en contactant le Cessionnaire à l'adresse contact@kevinben.com.

Article 8 — Loi applicable et juridiction compétente

La présente autorisation est régie par le droit français. En cas de litige relatif à son interprétation ou à son exécution, les Parties s'engagent à rechercher une solution amiable. À défaut, le litige sera soumis aux juridictions compétentes du lieu de domicile de la Cédante.

Fait en deux exemplaires, un pour chaque Partie.